Les actualités
Septembre 2025 - Séance du 29 septembre 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2025
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N°1 |
73/2025 |
Désignation d’un secrétaire de séance |
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N°2 |
74/2025 |
Approbation du procès-verbal du 23 juin 2025 |
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N°3 |
75/2025 |
Enfouissement des réseaux secs rues des jardins, monceau, puits, funiculaire et impasse de la montagne : choix de l’entreprise chargée des travaux |
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N°4 |
76/2025 |
Enfouissement des réseaux secs rues des jardins, monceau, puits, funiculaire et impasse de la montagne : convention Enedis |
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N°5 |
77/2025 |
Construction de deux courts de tennis couverts et terrain de football synthétique à 8 : choix des entreprises chargées des travaux |
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N°6 |
78/2025 |
Construction de deux courts de tennis couverts et terrain de football synthétique à 8 : choix d’un bureau de contrôle |
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N°7 |
79/2025 |
Construction de deux courts de tennis couverts et terrain de football synthétique à 8 : choix d’un SPS |
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N°8 |
80/2025 |
Achat de terrains rue du puits |
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N°9 |
81/2025 |
Réfection du chauffage de l’église : choix des entreprises chargées des travaux |
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N°10 |
82/2025 |
Convention de servitude de passage et de tréfonds avec TDF |
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N°11 |
83/2025 |
Dénomination des rues lotissement « les jardins d’Isocèle 2 » |
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N°12 |
84/2025 |
CCPHVA : Programme de restauration et renaturation des cours d’eau : convention de travaux |
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N°13 |
85/2025 |
Décision Modificative 2025/1 |
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N°14 |
86/20025 |
Convention avec le Centre de Gestion de la Moselle concernant les missions facultatives de la prévention des risques professionnels |
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N°15 |
87/2025 |
Personnel communal : Avantages acquis (précisions) |
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N°16 |
88/2025 |
Périscolaire : Prise en charge d’un transport entre l’école de Nondkeil et le périscolaire |
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N°17 |
89/2025 |
Contrat de nettoyage pour l’entretien de l’école primaire d’Ottange ainsi que la salle de jeux et les toilettes de l’école maternelle d’Ottange |
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N°18 |
90/2025 |
Destination des coupes de bois |
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N°19 |
91/2025 |
Renouvellement de la Convention Territoriale Globale (CTG) |
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Divers |
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Juin 2025 - Séance du 23 juin 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2025
N°1 - 56/2025 Désignation d’un secrétaire de séance
N°2 - 57/2025 Approbation du procès-verbal du 26 mai 2025
N°3 –58/2025 Versement d’un fonds de concours au SISCODIPE – Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension – Rue de la Concorde (Annexe de Nondkeil) - OTTANGE
N°4 –59/2025 Versement d’un fonds de concours au SISCODIPE – Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension – Rues des Jardins, de la Montagne, du Puits, rue Monceau - OTTANGE
N°5 -60/2025 Fixation du nombre de délégués du conseil communautaire de la CCPHVA dans le cadre d’un accord local
N°6 –61/2025 Rapport de la CLECT compétence mobilité
N°7 –62/2025 Rapport de la CLECT compétence petite enfance
N°8 –63/2025 Périscolaire : Adoption de nouveaux tarifs
N°9 –64/2025 Fixation des dotations fournitures scolaires : Année scolaire 2025/2026
N°10 –65/2025 Fixation des dotations pour les séjours de découverte. Année scolaire 2025/2026
N°11 –66/2025 Création de 2 postes d’agents polyvalents du service technique
N°12 –67/2025 Création de 3 postes pour accroissement temporaire d’activité
N°13 –68/2025 Acquisition d’un local commercial (complément)
N°14–69/2025 Adhésion des communes de Bronvaux, Hauconcourt et Maizières-lès-Metz au SISCODIPE (Syndicat Intercommunal de Suivi de la Concession de Distribution Publique d’Electricité du pays des Trois-Frontières).
N°15 –70/2025 Convention mise à disposition annuelle complexe sportif
N°16 –71/2025 Convention mise à disposition annuelle salle de réunion mairie
N°17–72/2025 Convention mise à disposition exceptionnelle salle de réunion mairie
N°18 –73/2025 Convention location salle de réunion mairie
Divers
Mai 2025 - Séance du 26 mai 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MAI 2025
N°1 - 49/2025 Désignation d’un secrétaire de séance
N°2 - 50/2025 Approbation du procès-verbal du 28 avril 2025
N°3 – 51/2025 Montée des chalets : Avenant 1 aux travaux
N°4 – 52/2025 Montée des chalets : Acceptation d’un sous-traitant
N°5 - 53/2025 Extension de la mairie : Avenant 1 lot 9 plâtrerie
N°6 – 54/2025 Prise en charge d’un transport périscolaire à Bettembourg
N°7 – 55/2025 Convention de groupement de commande SIG
Divers
Avril 2025 - Séance du 28 avril 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 AVRIL 2025
N°1 - 38/2025 Désignation d’un secrétaire de séance
N°2 - 39/2025 Approbation du procès-verbal du 31 mars 2025
N°3 – 40/2025 Rue de la concorde : choix des entreprises chargées des travaux après négociation
N°4 – 41/2025 Prise en charge d’un transport scolaire (collège Aumetz)
N°5 - 42/2025 Prise en charge d’un transport scolaire périscolaire Ottange : Bettembourg
N°6 – 43/2025 Convention de mise à disposition annuelle salle polyvalente
N°7 – 44/2025 Convention de mise à disposition annuelle salle LEON
N°8 – 45/2025 Convention de mise à disposition annuelle Bâtiment des associations
N°9 – 46/2025 Convention de mise à disposition exceptionnelle salle polyvalente
N°10 – 47/2025 Convention de mise à disposition exceptionnelle salle Leon
N°11 – 48/2025 Communication des décisions du maire
Divers
Mars 2025 - Séance du 31 mars 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 31 MARS 2025
N°1 - 11/2025 Désignation d’un secrétaire de séance
N°2 - 12/2025 Approbation du procès-verbal du 20 janvier 2025
N°3 – 13/2025 Compte de gestion 2024 du budget de la ville
N°4 – 14/2025 Compte administratif 2024 du budget de la ville
N°5 - 15/2025 Affectation du résultat du compte administratif 2024 du budget de la ville
N°6 – 16/2025 Compte de gestion 2024 du service annexe d’assainissement
N°7 – 17/2025 Compte administratif 2024 du service annexe d’assainissement
N°8 – 18/2025 Affectation du résultat du compte administratif 2024 du service annexe d’assainissement
N°9 – 19/2025 Budget primitif 2025 de la ville
N°10 – 20/2025 Vote du taux des taxes communales
N°11 – 21/2025 Vote des subventions communales année 2025
N°12 – 22/2025 Budget primitif service annexe d’assainissement 2025
N°13 – 23/2025 Participation du budget de la ville au budget assainissement
N°14 – 24/2025 Extension mairie : avenant 1 au lot 8 Plomberie Sanitaire Chauffage Ventilation
N°15 – 25/2025 Pumptrack : choix de l’entreprise chargée des travaux
N°16 – 26/2025 Rue de la concorde : choix des entreprises chargées des travaux
N°17 – 27/2025 Rue de la concorde : enfouissement des réseaux convention Enedis
N°18 – 28/2025 Grand rue : avenant 1 enfouissement des réseaux
N°19 – 29/2025 Travaux d’enfouissement de réseaux basse tension rue du Luxembourg – OTTANGE – Programme 2023– Régularisation fonds de concours
N°20 – 30/2025 CCPHVA : Convention financière pour étude prise de compétence eau et assainissement
N°21 – 31/2025 Prise en charge d’un transport scolaire Ecole de Nondkeil (ferme pédagogique de Rezonville)
N°22 – 32/2025 Prise en charge d’un transport scolaire Ecole maternelle d’Ottange (Peltre)
N°23 – 33/2025 Prise en charge d’un transport scolaire Ecole de Nondkeil (spectacle salle LEON)
N°24 – 34/2025 Prise en charge d’un transport jumelage vienne
N°25 – 35/2025 Création d’un poste de chef de service de police municipale principal de 1ère classe
N°26 – 36/2025 Rapport annuel d’activité sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement
N°27 – 37/2025 Dégrèvement facture eau
Divers
Janvier 2025 - Séance du 20 janvier 2025
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JANVIER 2025
N°1 - 1/2025 Désignation d'un secrétaire de séance
N°2 - 2/2025 Approbation PV du 09/12/2024
N°3 – 3/2025 Instauration d’un régime d’autorisation préalable à la mise en location dit « Permis de louer » Fixation de la date de démarrage
N°4 – 4/2025 Création Terrain de football à 8 synthétique et courts de tennis couverts : Choix d’un architecte
N°5 - 5/2025 Vote du taux de la redevance d’assainissement
N°6 – 6/2025 Transport et entrées piscine : Année scolaire 2024/2025
N°7 – 7/2025 Contrat restauration scolaire périscolaire
N°8 – 8/2025 Contrat de maintenance défibrillateurs
N°9 – 9/2025 Tarif des Plaques jardin du souvenir
N°10 – 10/2025 Etat des coupes de bois
Divers
Liste des délibérations cliquez ici
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